Auxerre Patrimoines numériques

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  2014-122 Institution de l'obligation de solliciter une déclaration préalable au ravalement de façade

  

  1718 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/121

  Sujet : urbanisme

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-123 Avis sur la vente d'un logement locatif social 10 place de l'Ile de France

  

  2726 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/122

  Sujet : logement social / immobilier

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Île-de-France

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-124 Vente d'un terrain à Groupama rue Paul-Henri Spaak

  

  3319 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/123

  Sujet : propriété publique / immobilier

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Henri-Spaak

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-125 Acquisition de terrains rue des Prés Barreaux et rue de Jonches pour incorporation dans la voirie

  

  985 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/124

  Sujet : propriété publique / réseau routier / immobilier

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés Barreaux / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Jonches

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-126 Échange foncier avec l'Office Auxerrois de l'Habitat pour modification d'un lot à bâtir

  

  3939 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/125

  Sujet : propriété publique

  Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-127 Vente d'un terrain rue Jules Guignier pour la réalisation d'un hôtel

  

  3533 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/126

  Sujet : propriété publique / équipement touristique / immobilier

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jules-Guignier

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-128 Vente à la SCI Auxerre hôtellerie de délaissés d'aménagement attenants à l'hôtel des Clairions

  

  2729 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/127

  Sujet : propriété publique / équipement touristique / immobilier

  Lieu : Les Clairions, Hôtel des (Auxerre, Yonne, France)

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-129 Commission d'indemnisation des commerçants des quais

  

  4628 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/128

  Sujet : structure administrative / commerce

  Organisme : Auxerre. Commission d'indemnisation des commerçants des quais

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-130 SEM Yonne équipement – Désignation du représentant du conseil municipal

  

  889 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/129

  Sujet : structure administrative / société d'économie mixte

  Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-131 Muséums de Bourgogne 2014 – Contribution du Conseil Régional hors conventionnement

  

  1171 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/130

  Sujet : patrimoine culturel / finances locales

  Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Bourgogne. Conseil régional / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-132 Délégation de service public Silex – Rapport d'activité

  

  69342 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/131

  Sujet : équipement socio culturel / musique / commande publique

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-133 Délégation de service public Théâtre – Rapport d'activité

  

  58901 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/132

  Sujet : équipement socio culturel / théâtre / commande publique

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-134 Association Yonne Arts Vivants – Désignation du représentants du conseil municipal

  

  820 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/133

  Sujet : association / élu

  Organisme : Association Yonne Arts Vivants

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-135 Installation de pontons à Vaux

  

  3283 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/134

  Sujet : opération d'urbanisme / port

  Lieu : Vaux (Yonne, France)

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-136 Programme accessibilité abris bus 2014

  

  5951 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/135

  Sujet : personne handicapée / transport en commun

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-137 Assainissement – rapport d'activité de la Délégation de service public et rapport sur le prix et la qualité du service

  

  110335 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/136

  Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-138 Assainissement – Programme d'assainissement 2014 en eaux usées et eaux pluviales

  

  6048 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/137

  Sujet : commande publique / traitement des eaux usées

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-139 Bief de la Maladière – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage

  

  3797 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/138

  Sujet : commande publique

  Lieu : La Maladière, Bief de (Auxerre, Yonne, France)

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-140 Chauffage urbain – avenant n° 1 à la Délégation de service public

  

  4449 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/139

  Sujet : chauffage urbain / commande publique

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

  
  
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  2014-141 Mise en souterrain des réseaux Orange rue des Écoles à Jonches

  

  5987 Ko

  Date  : 26 juin 2014

  Cote : 557 W 2014/140

  Sujet : télécommunications

  Organisme : Orange (Téléphonie)

  Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) -- Rue des écoles

  Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées